Xpediart
Ton univers, ton portrait
1. Présentation
2. Champ d'application
3. Modification des CGV
4. Objet des CGV
4.1 Détail de l'offre
4.2 Personnalisation des produits
4.3 Disponibilité
5. Bon à tirer (BAT)
6. Commande via le site Xpediart.com
7. Prix
8. Commande
9. Modalités de paiement
10. Livraison
10.1 Adresse de livraison
10.2 Transport
10.3 Mode et coûts de livraison
10.4 Réception des produits
11. Rétractation
12. Réclamation
13. Garanties
14. Responsabilité du client
15. Force majeur
16. Les règles applicables en cas de litige
Xpediart est une entreprise enregistrée en Suisse, avec son siège social situé à rue du centre, 44, Saint-Sulpice dans le Canton de Vaud.
Téléphone : +41 76 830 20 48
Adresse Mail : Contact@xpediart.com
Les présentes conditions générales de vente, ci-après les « CGV », rédigées en langue française, ont vocation à régir l'ensemble des achats de produits Xpediart effectués par des consommateurs personnes physiques, ci-après le ou les « Client(s) », sur le site Xpediart ou par l’intermédiaire du Service commercial et du Service Clients.Toute commande de produits auprès de Xpediart suppose l'acceptation préalable, complète et sans réserve des présentes CGV par les Clients. Aussi, par la passation de leur commande, les Clients reconnaissent avoir pris connaissance des présentes CGV, les accepter totalement, sans restriction ni réserve, et renoncer à se prévaloir, le cas échéant, de leurs propres conditions d'achat.Les présentes CGV sont mises à la disposition des Clients lors de l’envoi de devis, et sur le site Xpediart.com où elles sont directement consultables. Elles peuvent également lui être communiquées sur simple demande adressée à Xpediart par courrier électronique ou courrier postal aux adresses indiquées à l'article 1.
Les CGV, qui constituent le socle de la relation commerciale entre Xpediart et le Client, pourront être modifiées à tout moment par Xpediart. En cas de modification, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Les présentes CGV régissent toutes les ventes de portraits personnalisés en Print on Demand sur le site Xpediart.
Le Client peut choisir un ou plusieurs produits Xpediart parmi les différentes catégories de produits présentés et offerts à la vente sur le site ou proposés par le conseiller commercial le jour où il consulte la société pour une demande.Les produits Xpediart font chacun l'objet d'un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles. Xpediart s'assure, dans le cadre d'une obligation de moyens, que tous les produits ont fait l'objet d'une description correcte. Les photographies, de même que les personnalisations comme les cadres, illustrant les produits ne sont fournies qu'à titre indicatif et n'ont pas valeur contractuelle. De la même manière, les autres informations et documents diffusés par Xpediart sur le site Xpediart ou sur tous autres supports (tels que des fiches produits, catalogues ou photographies des produits) ne sont fournis qu'à titre indicatif.Les produits proposés par Xpediart sont conformes à la législation en vigueur ainsi qu’aux normes applicables en Europe et en Suisse.Xpédiart ne garantit pas l'exactitude des couleurs et du rendu réelles des produits, les couleurs que le Client perçoit dépendant de l'écran utilisé et des configurations d'affichage choisies. De même, de légères variations de teintes peuvent se produire et ne peuvent entraîner le refus des produits par le Client.Les CGV, qui constituent le socle de la relation commerciale entre Xpediart et le Client, pourront être modifiées à tout moment par Xpediart. En cas de modification, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande
Xpediart propose de personnaliser des produits comme des toiles ou des posters en s’inspirant d’une ou plusieurs photos fournies par le Client.
La personnalisation est destinée exclusivement à des produits proposés et fournis par Xpediart. Dans le cadre de ses ventes, Xpediart n’acceptera donc pas de mettre en œuvre ses techniques de personnalisation sur des produits fournis par le Client.
Les produits Xpediart offerts à la vente le sont dans la limite des stocks disponibles.
En cas d'indisponibilité d'un ou plusieurs produits commandés, Xpediart en informera le Client par e-mail ou par téléphone. Xpediart pourra proposer au Client, si existant, un produit de remplacement d'une qualité et d'un prix équivalent. S'il n'y a pas de produit de remplacement ou si le Client ne souhaite pas obtenir le produit de remplacement, le Client pourra alors, à son choix, soit annuler la partie de sa commande relative au(x) produit(s) indisponible(s), soit reporter l'ensemble de la livraison et attendre que tous les produits soient à nouveau disponibles.En cas d'annulation de sa commande, le Client sera remboursé du prix des produits indisponibles ainsi que des frais de livraison correspondants dans un délai de 14 jours. Il est néanmoins précisé que le remboursement des frais de livraison interviendra uniquement en cas d'annulation totale de la commande, les frais de livraison restant dus et n'étant pas remboursés en cas d'annulation partielle puisque la livraison reste effectuée pour la partie non annulée de la commande. Le remboursement s'effectuera par virement bancaire sur le compte renseigné lors de la commande (ou sur présentation du RIB du Client).
Comme mentionné ci-dessus, le Client s'engage à fournir à Xpediart, Les photos nécessaires à la création des produits, dans le format demandé par Xpediart.
Le Client, après validation de la commande, reçoit alors de Xpediart par courrier électronique la visualisation du portrait sous forme de « bon à tirer » en format « PDF ». Le Client doit s'assurer de la conformité du produit avec ses attentes, et en aviser Xpediart par courrier électronique dans les plus brefs délais.Aucune production ne sera lancée sans sa validation écrite avec la mention « Bon pour accord en fonction du BAT reçu. »
Le délai estimatif de production mentionné dans le devis débutera à confirmation du BAT.Il est précisé qu'à ce stade, seul l’élément de personnalisation peut être modifié, et non la quantité, couleur, matériaux, taille et objets précédemment validés lors de la commandeLe Client peut :Soit indiquer que le produit qui lui est proposé lui convient. Le Client valide alors le « bon à tirer ». Après cette validation, il est procédé à la phase de production de la commande.Soit indiquer que le produit qui lui est proposé ne lui convient pas et d'indiquer les modifications qu'il souhaite lui apporter. Une nouvelle maquette sous forme de « bon à tirer » en format « PDF » lui est alors adressée par courrier électronique de la demande de correction de la maquette.Dans le cas où le Client ne valide pas le BAT sous 15 jours ouvrés, malgré plusieurs propositions de Xpediart, alors que le devis et la commande sont validés et qu'aucune solution ne semble satisfaire le Client, Xpediart facturera de manière forfaitaire 50% du montant global de la commande HT.
Dans tous les cas de figure, la validation du « bon à tirer » par le Client, vaut acceptation définitive du produit et acceptation pleine et entière de la création et de l'impression des produits. Dès lors, le Client, à qui il incombe de vérifier minutieusement la visualisation du produit, ne pourra plus émettre quelque réserve que ce soit, même en cas d'erreur, après validation du bon à tirer.
La validation de la commande entraîne l'acceptation définitive des conditions de réalisations et de créations des produits.
Il appartient dès lors au Client de vérifier l'exactitude du produit lors de la prévisualisation. Une fois le BAT envoyé à Xpediart, Le Client sera dans l'impossibilité d'émettre des réserves après validation.Le rendu final d'une ou plusieurs personnalisations de portrait peut ne pas être le reflet exact de l'aperçu dans l'outil de personnalisation en ligne.
Le Client est responsable de la qualité du visuel importé. Xpediart peut contacter le Client pour demander une image en plus haute définition mais ne peut pas être tenu responsable du résultat final lors de la création si le fichier est de faible qualité.
La TVA s’applique au prix de vente des produits, sur la base du taux en vigueur au jour de la commande. Xpediart se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l'application du prix en vigueur au jour de la commande.
Les prix unitaires proposés sont fixés selon la quantité totale de produits de la commande. Ceci signifie que toute modification de quantité entrainera une modification du prix unitaire du ou des produits de la commande.
Les prix sont indiqués en Francs ou en euro. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. À aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, à la hausse comme à la baisse, ce changement pourrait être répercuté sur le prix de vente des produits.
La procédure de commande est détaillée sur le site
Le paiement dû par le Client correspond au montant indiqué dans le panier sur le site Xpediart.com.
Les paiements peuvent être effectués par :
- Virement bancaire.
- PayPal.
- Chèque bancaire.
- Carte bancaire via une plateforme en ligne sécurisée.
Toute commande, pour être prise en compte et être effective, suppose le paiement intégral et l’encaissement du montant global TTC. La facture sera envoyée à encaissement du paiement pour les commandes passées sur le site et à la livraison par voie électronique à l’adresse mentionnée par le Client dans le cas de commande sur devis. Dans l'hypothèse où le paiement ne serait pas effectué, Xpediart sera en mesure de retenir les produits jusqu'au complet paiement du prix par le Client.
Dans tous les cas, Xpediart se réserve le droit, en l'absence de règlement du prix à l'échéance fixée, d'en réclamer le paiement, de suspendre la livraison ou de résoudre le contrat de plein droit.
La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.
Xpediart s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais estimés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans les délais légaux après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues par le Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors du processus de validation de sa commande. En cas de livraison à une adresse collective (ex : bureaux, établissements de séjour, ...), le Client reconnaît que la responsabilité de Xpediart pour l'acheminement de la commande ne pourra pas être mise en cause, alors même que l'envoi n'est pas réceptionné par le destinataire final mais par un tiers.
Pareillement, Xpediart ne sera pas responsable en cas de défaut de livraison lié à une adresse incomplète ou erronée fournie par le Client.
Lorsque le Client confie le bien à un transporteur autre que celui proposé par Xpediart, le risque de perte ou d’endommagement du bien est transféré au Client lors de la remise du bien au transporteur. Xpediart ne pourra être tenu responsable des taxes, frais douaniers ou autres éléments que le Client aurait à régler suivant la zone dont il dépend.
Le Client fait le choix du mode de livraison et donc du coût prédéterminé. Les délais indiqués sont estimatifs et Xpediart ne pourra être tenu pour responsable de quelconque retard de la part du prestataire de livraison. Les produits sous la rubrique « Livraison Express » sont expédiés sous 48 à 72h dans la limite des stocks disponibles. Xpediart ne saurait être tenu pour responsable de quelconque retard lié au transporteur
Le Client est tenu de réceptionner le colis à l'adresse qu'il aura communiquée lors de la validation de la commande.
Dans le cas où le Client ne retirerait ou ne réceptionnerait pas le colis dans les délais et conditions requis, le colis non réclamé sera retourné à Xpediart qui le mettra à la disposition du Client pour une nouvelle livraison. Le Client devra se manifester auprès de Xpediart afin d'obtenir une nouvelle livraison de son colis.
Dans le cas où le colis a été retourné à Xpediart pour un motif imputable au Client (colis non réclamé, adresse de livraison erronée, etc.), le Client devra s'acquitter de nouveaux frais de livraison pour voir son colis lui être réexpédié. Le Client sera informé par e-mail de la procédure à suivre pour la réexpédition de son colis.
Conformément à l'article L.221-28 3° du Code de la consommation qui dispose que : « Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats [...] de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés [...] », le Client ne dispose pas du droit légal de rétractation. En effet, l'intégralité des produits proposés sur le site Xpediart sont des produits personnalisés.
En conséquence, le Client est invité à vérifier avec attention la teneur de sa commande ainsi que le « bon à tirer » avant de les valider.
Toutes les éventuelles réclamations peuvent se faire par e-mail ou par téléphone, en fonction de la localisation du client.
Mail : xpediart@gmail.com
Tel : +33698551176 (réclamation en France)
Natel : +41 76 830 20 48 (réclamation en Suisse)
Xpediart est garant de la conformité des produits, permettant au Client de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-4 et suivants du code de consommation ou de la garantie des défauts de la chose vendue au ses des articles 1641 et suivants du code civil.
En cas de mise en œuvre de la garantie légale de conformité, il est rappelé que :
- L’acheteur bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
- L’acheteur peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coûts prévues par l’article L.217-17 du code de consommation
- L’acheteur est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 6 mois de la délivrance du bien.
En outre, il est rappelé que :
- La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale indiquée ci-dessous ;
- L’acheteur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix conformément à l’article 1644 du code civil.
Le Client est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des produits. Le Client déclare accepter pleinement toutes les obligations légales découlant de l'exécution de ses activités vis-à-vis des tiers, Xpediart ne pouvant être recherché ni inquiété à cet égard pour quelque cause que ce soit, notamment en cas de violation de lois ou règlements applicables dans le cadre de l'utilisation des produits.
Le Client s'engage à respecter l'ensemble des dispositions réglementaires applicables dans sa relation avec Xpedairt et s'interdit en particulier de demander à Xpediart d'imprimer sur des produits des contenus contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs, des contenus à caractère violent, agressif ou « ordurier », des contenus à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui, des contenus incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, des contenus menaçant une personne ou un groupe de personnes, des contenus à caractère pédophile ou pornographique (protection des mineurs), des contenus incitant à commettre un délit, un crime, faisant l'apologie de crimes de guerre ou contre l'humanité, des contenus incitant à la prise de drogues, alcool, tabac, des contenus incitant au suicide, des contenus susceptibles de porter atteinte à des droits privatifs appartenant à des tiers. Le Client garantit notamment, s’il fournit un visuel, que celui-ci est libre de droits et ne contrevient à aucune règle de propriété intellectuelle, Xpediart étant déchargé de toute vérification à cet égard. Même si Xpediart n'a aucune obligation de vérifier la conformité à la réglementation des contenus que les Clients lui demandent d'imprimer sur les produits, Xpediart se réserve néanmoins la possibilité de refuser toute demande d'un Client qui serait contraire aux principes ci- dessus. Le Client est entièrement responsable des éléments (verbaux, graphiques ou autres) qu'il demande à Xpediart d'imprimer sur les produits. Il garantit à Xpediart que ceux-ci sont conformes à la législation en vigueur, notamment celles relatives à l'information, à la protection des mineurs, à la propriété intellectuelle et au commerce. Xpediart décline toute responsabilité à ce titre.
Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, les événements indépendants de la volonté des parties, qu'elles ne pouvaient raisonnablement être tenues de prévoir, et qu'elles ne pouvaient raisonnablement éviter ou surmonter, dans la mesure où leur survenance rend totalement impossible l'exécution des obligations.
Sont notamment assimilés à des cas de force majeure ou fortuits déchargeant Xpediart de satisfaire à ses obligations : les grèves de la totalité ou d'une partie de son personnel ou de celui de ses fournisseurs ou de ses transporteurs habituels, l'incendie, l'inondation, la guerre, les arrêts de production dus à des pannes fortuites, l'impossibilité d'être approvisionné en matière première, les épidémies, les barrages routiers, grève ou rupture d'approvisionnement en énergie (chaud / froid, eau, gaz, vapeur, électricité...) ou rupture d'approvisionnement pour une cause non imputable à Xpediart.
Dans de telles circonstances, Xpediart préviendra le Client par écrit, notamment par télécopie ou courrier électronique, dans les meilleurs délais suivant la date de survenance des événements, le contrat liant Xpediart et le Client étant alors suspendu de plein droit sans indemnité, à compter de la date de survenance de l'événement.
Si l'événement venait à durer plus de trente (30) jours à compter de la date de survenance de celui-ci, le contrat de vente pourra être résilié par la partie la plus diligente, sans qu'aucune des parties puisse prétendre à l'octroi de dommages et intérêts.
Cette résiliation prendra effet à la date de première présentation de la lettre recommandée avec accusé de réception dénonçant ledit contrat de vente.
Tout litige relatif à l’application ou à l’interprétation des CGV sera soumis au droit français à l’exclusion des dispositions de la convention de Vienne. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
En cas de litige, les parties feront leurs meilleurs efforts pour parvenir à un accord amiable. En application des articles L.612-1 et suivants du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel.
